top of page

Mentions légales

ÉDITION DU SITE

Jacqueline Livolsi dite Mia Livolsi

Correctrice - Rédactrice
8, chemin de kerbrun

44410 Herbignac
+33 6 09 77 67 73
contact@deplumesetdesoi.fr
SIRET 978 960300 00017

APE 7021Z

Directrice de la publication : Mia Livolsi

 

CRÉATION

Réalisé par Mia Livolsi

HÉBERGÉ PAR

Wix.com Inc

500 Terry A François Blvd San Francisco,

CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034.

LOGO ET VIGNETTES

Studio pastelle

Estelle Pedersen

https://studiopastelle.odoo.com/

 +33 6 01 23 90 04

estelle.design@outlook.fr 

 

NOM DE DOMAINE

SAS OVH, 2, rue Kellermann

BP 80157

59053 Roubaix Cedex 1 _ France

Téléphone : 08 203 203 63

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les productions de textes, images, graphismes, logos, etc. sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation préalable des auteurs.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : contact@deplumesetdesoi.fr

 

LOI APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

 

LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous demandons la vigilance de nos visiteurs concernant les contenus qu’ils pourraient y trouver et leur rappellent que nous n’en sommes ni les auteurs ni les responsables.

 

COOKIES

Pour améliorer votre expérience utilisateur, nous utilisons des cookies.

N’oubliez pas que vous pouvez gérer, à tout moment, vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.

Pour plus d'informations, consulter la page : Politique en matière de cookies.

Obligations légales

En ma qualité d'écrivain public, je ne suis pas habilitée à dispenser des conseils notariaux, juridiques ou comptables.

Vous pouvez contacter les organismes suivants :

Chambre des notaires

119, rue de Coulmiers

44000 NANTES

Tél. : 02 40 74  37 16

Ordre des avocats

39, rue des Halles

44600 SAINT-NAZAIRE

tél. : 02 40 66 73 82

Ordre des experts comptables

Conseil régional des Pays de la Loire

14, allée du Haras

49100 ANGERS

Tél. : 02 41 25 35 45

bottom of page